Mentions Légales

Mentions Légales

Consultez les mentions légales du site : informations sur l’éditeur, l’hébergement, la propriété intellectuelle et les conditions d’utilisation.

Propriété du site et responsabilité des informations contenues : 

Le site web artisan-elagage-34.fr appartient et est géré par la société : 

MONSIEUR MOISE COUSSANTIEN

13 ALL DES LAURIERS ROSES

11290 MONTREAL

Siret : 84457964900014

TVA Intra : FR19844579649

Contact : moisefleur34@gmail.com

Directeur de la publication : MONSIEUR MOISE COUSSANTIEN

Hébergement : Le site web artisan-elagage-34.fr est hébergé par la société Hostinger France

Plateforme de conception Web : le site artisan-elagage-34.fr a été conçu au moyen de la plateforme de création web de la société SAS Qrius - 13 rue des Alouettes 31860 Labarthe sur Lèze - France

Pour contacter ce concepteur, rendez-vous à l'adresse https://www.qrius.fr

Droit d'accès et de rectification aux informations nominatives 

Toute personne au sujet de laquelle des données nominatives ont été recueillies sur le site artisan-elagage-34.fr dispose d'un droit d'accès (article 34 à 38 de la loi Informatiques et Libertés) et d'un droit de rectification (article 36 de la loi Informatiques et Libertés) aux informations personnelles la concernant. Le titulaire du droit d'accès peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Le titulaire du droit d'accès peut à tout moment exercer ce droit en contactant la société MONSIEUR MOISE COUSSANTIEN.

Droit de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du site artisan-elagage-34.fr constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de la société propriétaire et responsable de la gestion du site et des contenus, mentionnée ci-dessus : MONSIEUR MOISE COUSSANTIEN.

Restons connectés par Newsletter

Pour ne rien manquer de nos principales actualités